engagement non réglé

См. также в других словарях:

• non- — ● non Préfixe exprimant l absence, la négation, le contraire, le refus. ⇒NON( ), (NON, NON ) élém. de compos. I. [Le mot constr. est un adj. en oppos. anton. avec l adj. de base, à l intérieur d un groupe nom. lexicalisé, ou est un adj.… …   Encyclopédie Universelle

• Non-assistance a personne en danger — Non assistance à personne en danger La non assistance à personne en danger est l engagement de la responsabilité pénale d une personne qui n interviendrait pas face à une personne courant un danger. L engagement a lieu si : la personne a… …   Wikipédia en Français

• Non assistance à personne en danger — La non assistance à personne en danger est l engagement de la responsabilité pénale d une personne qui n interviendrait pas face à une personne courant un danger. L engagement a lieu si : la personne a connaissance du danger ; elle est… …   Wikipédia en Français

• Règle d'or budgétaire — « Les finances publiques doivent être saines, le budget doit être équilibré, la dette publique doit être réduite, …  » (Cicéron[1]) Une règle d or ou règle d or budgétaire est une disposition inscrite dans la Constitution d un État qui… …   Wikipédia en Français

• Règle monacale — Monachisme « Moine » redirige ici. Pour les autres significations, voir Moine (homonymie). Le terme monachisme désigne l état et le mode de vie de personnes qui ont prononcé des vœux de religion, et font partie d’un ordre dont les… …   Wikipédia en Français

• Non-assistance à personne en danger — La non assistance à personne en danger est l engagement de la responsabilité pénale d une personne qui n interviendrait pas face à une personne courant un danger. L engagement a lieu si : la personne a connaissance du danger ; elle est… …   Wikipédia en Français

• Auto évaluation de l'engagement santé et sécurité au travail — L Auto évaluation de l engagement santé et sécurité au travail est un programme d’évaluation continue du comportement sécurité basé sur des techniques de management par la preuve pour améliorer la performance sécurité et protection de la santé.… …   Wikipédia en Français

• Santé et sécurité au travail (Programme d'auto évaluation de l'engagement) — Auto évaluation de l engagement santé et sécurité au travail C’est un programme d’évaluation continue du comportement sécurité basé sur des techniques de management par la preuve pour améliorer la performance sécurité et protection de la santé.… …   Wikipédia en Français

• Charte Ethique du Voyageur — Charte éthique du voyageur L’idée de la Charte éthique du voyageur est née en 1995 lors d’un voyage exceptionnel en Éthiopie : 15 jours d’explorations du lac Turkana au delta de l’Omo. Les participants à l’expédition de l’agence Atalante,… …   Wikipédia en Français

• Charte éthique du voyageur — L’idée de la Charte éthique du voyageur est née en 1995 lors d’un voyage exceptionnel en Éthiopie : 15 jours d’explorations du lac Turkana au delta de l’Omo. Les participants à l’expédition de l’agence Atalante, dans une zone jamais visitée …   Wikipédia en Français

• Dreadnought — Le seul dreadnought encore existant, l USS Texas, lancé en 1912. Le dreadnought est le type prédominant de cuirassé du XXe siècle. Il tire son nom du navire de guerre britannique HMS Dreadnought, lancé en 1906, qui présentait deux… …   Wikipédia en Français